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Marques déposées par la société CIDRERIE DU CALVADOS - LA FERMIERE
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ECUSSON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECUSSON
CIDRERIE DU CALVADOS - LA FERMIERE

Numéro de dépôt :
1446791
Date de dépôt :
26/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/01/2008
ECUSSON de CIDRERIE DU CALVADOS - LA FERMIERE

Présentation de la marque ECUSSON

Déposée le 26 janvier 1988 par la société CIDRERIE DU CALVADOS - LA FERMIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CIDRERIE DU CALVADOS - LA FERMIERE domicilié(e) 11, rue Dosne, 75016 PARIS (dossier no 2099993) - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 049 094 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2099993) - France.

La marque ECUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1446791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECUSSON est expirée depuis le 26 janvier 2008.

CIDRERIE DU CALVADOS - LA FERMIERE a également déposé les autres marques suivantes : ECUSSON GRAND CIDRE , BON APPLE TITE , PURPOM , YEARLING , OLAF


CIDRERIE DU CALVADOS - LA FERMIERE - 11, rue Dosne, 75016 PARIS (dossier no 2099993) - France - SIREN 582049094


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2099993) - France


Renouvellement sans limitation le 24 octobre 1997 n°2099993 - Publication au BOPI 1997-10-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26

Inscription le 6 février 1995 - Transmission de propriété n°181409 - Publication au BOPI 1995-02-06

Cidres.